Qualification en œuvre audiovisuelle de l'émission Popstars

Dans l'exercice de sa mission de contrôle du respect des obligations des services de télévision, notamment de diffusion et de production d'oeuvres audiovisuelles, le Conseil supérieur de l'audiovisuel détermine quelles sont les émissions qui relèvent de la catégorie des oeuvres.
Réuni ce jour en assemblée plénière, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a décidé de retenir l'émission Popstars diffusée par M6 depuis le 20 septembre au titre des oeuvres audiovisuelles, considérant que cette émission ne relève d'aucun des genres exclus par la définition de l'oeuvre audiovisuelle fixée à l'article 4 du décret n°90-66 du 17 janvier 1990 modifié.
Pour sa part, au titre du soutien à l'industrie de programmes, le Centre national de la cinématographie a également considéré qu'il s'agit d'une oeuvre en lui accordant l'autorisation préalable qui déclenche l'octroi du compte de soutien, en tant que série documentaire.
Au delà de cette qualification particulière, le Conseil souhaite entamer une réflexion plus large, associant les créateurs, producteurs et diffuseurs ainsi que le Centre national de la cinématographie, sur la question de la pertinence de la définition actuelle de l'oeuvre audiovisuelle au regard des nouveaux concepts de programmes.