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Études et données
L'Arcom réalise les études et analyses éclairant le fonctionnement des secteurs audiovisuel et numérique et contribuant à sa prise de décision. Ses recherches portent notamment sur l’évolution des usages, des programmes et des modes de distribution des services et contenus audiovisuels et numériques mais aussi sur l'audience des médias.
Elle rassemble et analyse l'information économique des secteurs audiovisuel et numérique et mène également des études d'impact économique.
L'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) instruit et rend des avis à l'Autorité de la concurrence et à l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (Arcep) lorsque celles-ci sollicitent ses observations.
Enfin, l'Autorité est chargée d'une mission générale d'observation des usages, licites et illicites, de contenus protégés, qu'il s'agisse d’œuvres culturelles ou de retransmissions sportives. Les modalités techniques permettant les usages illicites sont identifiées et l'Arcom propose des solutions visant à y remédier.
Vous trouverez ainsi dans cet espace toutes les informations relatives aux études et données produites par l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) dans le cadre de ses activités.
Études, bilans et rapports
Retrouvez et consultez toutes les études, bilans, rapports et activités de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom), disponibles en téléchargement, dans la médiathèque de l'Arcom.
Panorama de l’écosystème audiovisuel, thématiques spécifiques, rapports annuels, études réalisées en interne ou commandées à des instituts extérieurs, rapports au Parlement et au Gouvernement, observatoires réguliers, bilans des chaînes et des sociétés nationales de programme, brochures d'information, actes des colloques qu'il organise, etc.
Pôle numérique commun Arcep-Arcom
Le pôle numérique commun Arcep - Arcom a pour objectif d'approfondir l'analyse technique et économique des marchés du numérique relevant du champ de compétences de chacune des deux autorités, afin de les accompagner dans la mise en place de leurs nouvelles missions de régulation dans ce domaine.
Les sites sources de données
Retrouvez dans cet espace la liste des sites sources de données couramment utilisés par l’Arcom afin de produire des études, et ce, pour chaque secteur concerné.
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Les données ouvertes et le répertoire des informations publiques
L'Arcom met à disposition les données des études qu'elle a conduites. Elles sont publiées sur la plateforme data.gouv.fr sur laquelle sont recensés des documents administratifs communicables contenant des informations publiques.
- Les données ouvertes
- Les obligations de production audiovisuelle : liste des oeuvres
- Les obligations de production cinématographique : liste des oeuvres
- Article 70-1 de la loi du 30 septembre 1986 : clauses que l'Arcom estime contraires à certaines dispositions du code de la propriété intellectuelle.
Les documents de références
Toutes les publications de l'Arcom sont mises à jour régulièrement et sont disponibles sur son site en téléchargement.
Si vous souhaitez en apprendre plus sur la régulation de la communication audiovisuelle et numérique, retrouvez ci-dessous tous les rapports annuels de l'Arcom.
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