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Études communes et ateliers de travail
Référentiel commun des usages numériques
Protection des mineurs contre la pornographie en ligne
L'Arcom et l'Arcep présentent leurs travaux en cours sur la protection des mineurs en ligne et les usages numériques lors d'une réunion commune
Dans le cadre du Pôle numérique commun, les collèges pléniers de l’Autorité de Régulation des Communications Electroniques, des Postes et de la distribution de la Presse (Arcep) et de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) se sont réunis, mardi 7 octobre 2025, à Paris, au siège de l'Arcom.
Session commune des collèges pléniers de l’Arcep et de l’Arcom, mardi 7 octobre 2025, à Paris, au siège de l'Arcom. © Arcom
Les travaux en cours du pôle numérique commun
Cette rencontre a été l’occasion d’échanger sur des dossiers d’actualité de chacune des autorités : l’Arcep a présenté ses travaux récents sur la fixation des conditions de rémunération des marchands de presse, tandis que l’Arcom a présenté ses travaux sur la protection des mineurs en ligne dans le cadre de la mise en œuvre du Règlement sur les services numériques.
Cette rencontre a aussi permis d’aborder plusieurs sujets d’intérêt partagés, comme les enjeux liés à l’économie de l’attention, les évolutions des usages du numérique, l’actualité de la TNT ou encore les enjeux liés à l’empreinte environnementale des services audiovisuels et numériques.
Protection des mineurs en ligne : quels risques ? Quelles protections ?
Afin de comprendre les usages et pratiques du jeune public sur les plateformes numériques, la nature et l'ampleur des risques auxquels ils sont exposés et la manière dont ils y font face, l'Arcom a mené une étude inédite sur le sujet.
Référentiel des usages numériques 2025
Le référentiel des usages numériques du Pôle numérique commun Arcep-Arcom a pour objectif d’agréger des données de multiples sources et de développer une vision globale sur les différentes pratiques numériques.
Étude de l'impact environnemental des usages audiovisuels en France
L'Arcom et l'Arcep, en collaboration avec l'ADEME, ont lancé conjointement une évaluation de l'impact environnemental des différents modes de diffusion audiovisuelle.
En savoir plus sur le pôle numérique commun
Créé en mars 2020, le pôle numérique commun de l'Arcep et de l’Arcom a pour objectif d’approfondir l’analyse technique et économique des marchés du numérique relevant du champ de compétences de chacune des deux autorités, afin notamment de les accompagner dans la mise en place de leurs nouvelles missions de régulation dans ce domaine.
En savoir plus sur le pôle numérique commun Arcep-Arcom
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Pôle numérique Arcep - Arcom
Le pôle numérique Arcep - Arcom a pour objectif d'approfondir l'analyse technique et économique des marchés du numérique relevant du champ de compétences de chacune des deux autorités, afin de les accompagner dans la mise en place de leurs nouvelles missions de régulation dans ce domaine.