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Illustration. bibliothèque de livres
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01 août 2022

Les 5 études de l'Arcom les plus consultées du premier semestre 2022

  • Télévision
  • Radio
  • Plateforme
  • Internet
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Image d'illustration représentant un plateau de télévision durant le tournage d'une émission.

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Bilan des obligations de production audiovisuelle et cinématographique des services de télévision pour 2021

Au titre de l'exercice 2021, les déclarations de vingt services ou groupements de services de télévision assujettis à des obligations de contribution à la production cinématographique ont été examinées, de même que les déclarations de vingt-six éditeurs ou groupements d'éditeurs de télévision soumis à des obligations de contribution à la production audiovisuelle. Les bilans des obligations de ces éditeurs ont été examinés et approuvés par l’Arcom le 27 juillet 2022.
Cinéma
Télévision
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Illustration. Personne devant un pupitre

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Avis motivé sur les résultats de la société France Médias Monde 2018-2021

L’article 47-4 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, tel que modifié par la loi du 25 octobre 2021 relative à la régulation et à la protection de l’accès aux œuvres culturelles à l’ère numérique, confie à l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ci-après Arcom) la mission de nommer, pour cinq ans, le président de France Médias Monde.
Bilan
Télévision
Radio
Internet
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Illustration. Personne devant un pupitre

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Avis motivé sur les résultats de la société Radio France 2018-2021

L’article 47-4 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, tel que modifié par la loi du 25 octobre 2021 relative à la régulation et à la protection de l’accès aux œuvres culturelles à l’ère numérique, confie à l’Autorité de régulation de communication audiovisuelle et numérique (ci-après Arcom) la mission de nommer, pour cinq ans, le président de Radio France.
Bilan
Radio

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Délibération relative à la procédure de nomination à la présidence de Radio France

Nominations

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Délibération relative à la procédure de nomination à la présidence de France Médias Monde

Nominations
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Illustration Sport à la télévision. Une personne regarde un match de foot

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Analyse de l'Arcom sur l'état de l'offre, de la demande et des modes de consommation des contenus sportifs audiovisuels en France

Cette étude dresse le bilan au cours des dernières années de l’évolution de la diffusion de contenus sportifs en télévision et de sa consommation. L’Arcom entend ainsi contribuer aux réflexions qui pourront s’engager sur l’encadrement juridique des contenus sportifs audiovisuels et plus particulièrement sur le mode de commercialisation des droits sportifs.
Sport
Télévision
Internet
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recherche

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Respect des quotas de diffusion des œuvres des chaînes hertziennes nationales privées gratuites et du service Canal+ et les listes d'œuvres diffusées - Exercice 2021

L'Arcom publie le bilan du respect des quotas de diffusion d'œuvres des chaînes hertziennes nationales privées et gratuites et du service Canal+ pour l'exercice 2020.
Télévision
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audition publique
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20 juillet 2022

Auditions publiques sur la demande d’agrément à la prise de contrôle des sociétés titulaires des autorisations de diffusion de TFX et 6ter

L’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique a été saisie, par courriers des 4 et 21 avril 2022, de deux demandes d’agrément à la prise de contrôle par la société Groupe News Participations, filiale du groupe Altice, des sociétés TFX et M6 Génération, titulaires d’une autorisation pour la diffusion des services de télévision TFX et 6ter.
  • Télévision

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